raffinement-et-habitat.fr
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Simulateur déco
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Simulateur déco

Mentions Légales

Informations légales et réglementaires conformes à la législation française en vigueur.

Identification du Propriétaire

Propriétaire du site
Desailly Mathieu
Statut juridique
Auto entrepreneur
SIRET
83442195000017
Adresse
8 rue Doncre

Le site raffinement-et-habitat.fr est la propriété de Desailly Mathieu, auto-entrepreneur immatriculé sous le numéro SIRET 83442195000017. Cette plateforme dédiée à la décoration d'intérieur propose des outils innovants de simulation 3D et de réalité augmentée pour accompagner les projets d'aménagement.

Responsabilité de Publication

Directeur de publication
Desailly Mathieu
Contact publication
[email protected]

Monsieur Desailly Mathieu assume la responsabilité éditoriale du site en sa qualité de directeur de publication. Il supervise l'ensemble des contenus publiés et veille au respect de la législation en vigueur concernant la publication en ligne, notamment en matière de décoration d'intérieur et d'outils technologiques.

Conception et Webmastering

Créateur du site
Desailly Mathieu
Webmaster
[email protected]

La conception technique, le développement et la maintenance du site sont assurés par Desailly Mathieu. Cette expertise technique garantit le bon fonctionnement des outils de simulation déco et l'optimisation de l'expérience utilisateur sur l'ensemble de la plateforme.

Hébergement

Hébergeur
WordPress – Automattic Inc.
60 29th Street #343
San Francisco, CA 94110
United States of America

Le site raffinement-et-habitat.fr est hébergé sur les serveurs WordPress gérés par Automattic Inc., société californienne reconnue pour la fiabilité et la sécurité de ses infrastructures d'hébergement web. Cette solution garantit une disponibilité optimale des services et la protection des données utilisateurs.

Propriété Intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site, incluant mais ne se limitant pas aux textes, images, logos, icônes, sons, logiciels et leur compilation, constitue une œuvre protégée par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

  • Tous les contenus présents sur ce site sont protégés par le droit d'auteur
  • Toute reproduction totale ou partielle est interdite sans autorisation préalable
  • Les marques et logos présents sont déposés et protégés
  • Les outils de simulation 3D sont propriété exclusive du site
  • L'utilisation commerciale du contenu est strictement interdite

Responsabilité et Limitation de Garantie

Les informations diffusées sur le site raffinement-et-habitat.fr sont présentées à titre informatif. Le propriétaire du site s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations, mais ne peut garantir leur exactitude, complétude ou pertinence.

L'utilisation du site et de ses outils de simulation déco relève de la responsabilité exclusive de l'utilisateur. Le site ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder.

Protection des Données Personnelles

Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez de droits sur vos données personnelles. Les modalités détaillées de traitement et de protection de vos données sont disponibles dans notre politique de confidentialité.

Cookies et Technologies Similaires

Le site utilise des cookies nécessaires à son bon fonctionnement et à l'amélioration de l'expérience utilisateur. Ces technologies permettent notamment la sauvegarde des projets de décoration et l'optimisation des performances des outils de simulation 3D.

Droit Applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site sera de la compétence exclusive des tribunaux français. En cas de traduction des présentes conditions dans une ou plusieurs langues, la langue d'interprétation sera le français en cas de litige ou de contestation.

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